Jérôme Delpech


De: Jérôme DELPECH
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000026149340(source JORF)
radiation
06 Juillet 201206/07/2012
De: Delpech (Jérôme)
373
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du
15 novembre 2011
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du"
JORFTEXT000025592955(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jérôme Delpech
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
JORFTEXT000000592627(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200201/03/2002
De: Jérôme Delpech
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000227010(source JORF)
nomination
01 Mars 200201/03/2002
De: Jérôme Delpech
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Jérôme Delpech
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
JORFTEXT000000216370(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 200012/04/2000
De: Jérôme Delpech
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000396948(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Jérôme Delpech
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000209958(source JORF)
nomination
11 Juin 199911/06/1999
De: Jérôme Delpech
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
JORFTEXT000000560466(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199929/05/1999
De: Jérôme Delpech
précédemment directeur adjoint du cabinet
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat à l'industrie
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000197096(source JORF)
nomination
29 Mai 199929/05/1999
De: Jérôme Delpech
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000750848(source JORF)
nomination
09 Août 199709/08/1997
De: Jérôme Delpech
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
JORFTEXT000000750445(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199723/07/1997
De: Jérôme Delpech
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'industrie
Conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000734756(source JORF)
nomination
02 Juillet 199702/07/1997
De: Delpech (Jérôme)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000727628(source JORF)
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Delpech (Jérôme)
Objet:
aux tableaux d'avancement 1993
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
JORFTEXT000000348280(source JORF)
inscription
18 Juin 199318/06/1993
De: Delpech (Jérôme)
ingénieur des mines
Objet:
aux fonctions exercées
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne par
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne par
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000352672(source JORF)
cessation de fonction
15 Décembre 199015/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.